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Arrêtés

[23-0114] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 16 RUE DES PINSONS ET A HAUTEUR DES INTERSECTIONS FORMEES AVEC LA RUE DES CENDRILLES DU 17 AU 20 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[23-0115] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 60 RUE DES CENDRILLES DU 19 AU 20 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[23-0031] - ARRETE PORTANT NOMINATION D'UN REGISSEUR TITULAIRE D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES COTISATIONS ET DE LA LOCATION D'INSTRUMENTS DE L'ECOLE DE MUSIQUE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2300035] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300035 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : DP173062300035 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300036] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300036 - Rémi HAYE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : DP173062300036 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300037] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300037 - Henriette DEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : DP173062300037 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300039] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300039 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2023
Registre : DP173062300039 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[23-0026] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 13 AU N° 15 RUE FONT DE CHERVES LE LUNDI 23 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2023

[23-0027] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 9 AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT LE MARDI 24 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2023

[23-0028] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 38 RUE DES SAULES LE VENDREDI 27 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2023

[22-0029] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 8 RUE DES ROSIERS LE LUNDI 30 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2023

[23-0030] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 43 RUE DU MARCHE AINSI QU'EN VIS A VIS LE MARDI 31 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2023

[2300032] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300032 - Alain VANLERBERGHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : DP173062300032 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2300034] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300034 - SASU AMG FAÇADES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : DP173062300034 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

[2300040] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300040 - Cyril OTAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : DP173062300040 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300053] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300053 - Jean François GRANDCHAMP

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : DP173062300053 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300006] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300006 - Jimmy FELTAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : PC173062300006 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300007] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300007 - SASU HOLDING FRANCE IMAGERIES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : PC173062300007 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300006] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300006 - Jimmy FELTAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2023
Registre : PC173062300006 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300033] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300033 - David DRUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/01/2023
Registre : DP173062300033 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2023

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