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Arrêtés

[23-0120] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU 82 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SARL GABELY

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0121] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N° 63-65 FRONT DE MEER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SAS VIALANEIX

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0122] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N° 20 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SARL AMALTEA

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0123] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N° 25 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SARL NEPTUNA

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[23-0124] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N° 40 FRONT DE MER A ROYAN POUR L'ANNEE 2023 AU PROFIT DE LA SARL CENDRIN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2023

[2300044] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300044 - Jean Marc BOURGAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : DP173062300044 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300045] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300045 - François BOUZINAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : DP173062300045 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300047] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300047 - SCI PITCH

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : DP173062300047 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300048] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300048 - Florence DEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : DP173062300048 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300049] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300049 - Marilyne LEBLANC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : DP173062300049 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300057] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300057 - COOPERATIVE VENDEENNE DU LOGEMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : DP173062300057 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300008] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300008 - SAS TRADI HOME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/01/2023
Registre : PC173062300008 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[23-0131] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 113 AU N° 117 RUE DES CENDRILLES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0132] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 113 AU N° 117 RUE DES CENDRILLES AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 117 LE JEUDI 26 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0134] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 27 BIS RUE DU BERGER DU 23 JANVIER 2023 AU 20 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0135] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 38 RUE EUGENE FROMENTIN ET ALLEE COUTANT DU 6 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0136] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 ALLEE RAGUIDEAU DU 6 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0137] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 87 ROUTE DE MAISONFORT DU 25 AU 26 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0138] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 73 TER RUE DES CHEVREUILS DU 23 AU 27 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

[23-0139] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 79 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 23 JANVIER 2023 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2023

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