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Arrêtés

[2200685] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200685 - André REPUSSARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062200685 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2200686] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200686 - André REPUSSARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062200686 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2200709] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200709 - SASU MAYARD ELEC 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062200709 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2200717] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200717 - SCI CÔTE BLANCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062200717 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2200719] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200719 - SAS NEXITY ROYAN DESPLATS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062200719 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2200732] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200732 - Michel CIBOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062200732 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2200739] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200739 - Johny COCA JAREN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062200739 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2300008] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300008 - Christian PERRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/01/2023
Registre : DP173062300008 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[23-0166] - ARRETE CONCERNANT LA BROCANTE ROYAN OCEAN CLUB SECTION PELOTE BASQUE LE SAMEDI 08 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[23-0167] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN BESSON DU 06 FEVRIER AU 06 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[23-0168] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 20 PLACE FOCH

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[23-0169] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETTONE ET LA MISE EN PLACE D'UN CHARIOT ELEVATEUR SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 20 PLACE FOCH LE VENDREDI 27 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[23-0170] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 80 AU N° 82 AVENUE DES TILLEULS LE MERCREDI 1ER FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[23-0171] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 RUE GAMBETTA SUR UNE PLACE DE PARKING EN EPI ET LA MISE EN PLACE D'UN MONTE-MEUBLES SUR LE TROTTOIR LE LUNDI 30 JANVIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[23-0172] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY SUR LA VOIE QUI LONGE LE STADE MUNICIPAL EN DIRECTION DU BOULEVARD FRANCK LAMY ET DEVANT LE N° 49 BOULEVARD FRANCK LAMY DU 30 JANVIER 2023 AU 24 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[2300055] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300055 - Gabriel GOUDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : DP173062300055 / Page :
Date de mise en ligne : 26/01/2023

[2300056] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300056 - Gérard VIEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : DP173062300056 / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[2200287] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200287 - Alain LEGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : DP173062200287 / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023

[2200668] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200668 - Xavier GRILLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : DP173062200668 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

[2200669] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200669 - Marie Noëlle MORET AUBERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/01/2023
Registre : DP173062200669 / Page :
Date de mise en ligne : 06/02/2023

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