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Arrêtés

[2100077M2] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100077M2 - Danielle ALONSO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : PC173062100077M2 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400356] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400356 - José TABARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/05/2024
Registre : DP173062400356 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400357] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400357 - Yves Claude BLAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/05/2024
Registre : DP173062400357 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400360] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400360 - Christine TOURNIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/05/2024
Registre : DP173062400360 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400182] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400182 - Andrée BRANLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/05/2024
Registre : DP173062400182 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[2400196] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400196 - Christian GORE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/05/2024
Registre : DP173062400196 / Page :
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[24-0993] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU CENTRE LE VENDREDI 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1003] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 RUE DE LA MARINE DU 20 MAI 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1004] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE ET EN VIS A VIS DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE LE MARDI 21 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1005] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 28 RUE DU COMMERCE LE VENDREDI 24 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1006] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 56 BOULEVARD BRIAND LE JEUDI 30 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1008] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 66 BOULEVARD DE CORDOUAN LE MARDI 28 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0994] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU VIOLON SUR LE SABLE DU 10 JUILLET 2024 AU 4 AOUT 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0995] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIR DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE L'ANIMATION PAVILLON BLEU LE 17 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0996] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TOURNEE MINI SAUVETEURS LE 18 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-0997] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU FFF TOUR 2024 LES 23 ET 24 JUILLET 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2024

[24-1032] - ARRETE ORDONNANT LE PLACEMENT D'UN ANIMAL DANS UN LIEU DE DEPOT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[2400352] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400352 - Éric HAUSELMANN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : DP173062400352 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[2400353] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400353 - MAYARD ÉLEC 17 Laurent MAYARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : DP173062400353 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[2400354] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400354 - Jean-Michel BERTHONNEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/05/2024
Registre : DP173062400354 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

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