Outils d'accessibilité

Arrêtés

[23-0377] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE VICTOR ET PIERRE BILLAUD ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DEVANT LE N° 2 RUE VICTOR ET PIERRE BILLAUD LE MERCREDI 1ER MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2023

[23-0378] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 23 AU N° 27 RUE ETIENNE ROBIN DU 27 AU 28 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2023

[23-0379] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA RATION DU 27 FEVRIER 2023 AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2023

[23-0380] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 47 RUE DU DOCTEUR AUDOUIN DU 27 FEVRIER 2023 AU 13 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2023

[23-0381] - ARRETE CONCERANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU 27 FEVRIER 2023 AU 13 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2023

[2300124] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300124 - Eric ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : DP173062300124 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2300060] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300060 - SAS TINBANE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : DP173062300060 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300063] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300063 - Christophe FRIC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : DP173062300063 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300067] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300067 - SARL OPTIM'HOME ENERGIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : DP173062300067 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300073] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300073 - Joël PROUST

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : DP173062300073 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300085] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300085 - SASU EDF ENR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : DP173062300085 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[1900019M04] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173061900019M04 - SCCV RESIDENCE JULES FERRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/02/2023
Registre : PC173061900019M04 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[23-0368] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 19 AU N° 21 BOULEVARD BRIAND LE MARDI 28 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2023

[23-0369] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 13 PLACE DU DOCTEUR GANTIER LE MARDI 28 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2023

[23-0370] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 9 AU N° 11 RUE DE LA GALISSONNIERE LE SAMEDI 11 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2023

[23-0371] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL COTE AVENUE EMILIE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2023

[2300119] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300119 - Jean Jacques RENAUT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : DP173062300119 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300125] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300125 - Josie DELLA FIORENTIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : DP173062300125 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2100105M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100105M01 - Raphaël RODRIGUEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : PC173062100105M01 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300001] - AVIS DE DÉPÔT PD173062300001 - COOP ATLANTIQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : PD173062300001 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.