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[2300044] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300044 - Jean Marc BOURGAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : DP173062300044 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300044] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300044 - Jean Marc BOURGAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : DP173062300044 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2200084] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200084 - Richard DAYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : PC173062200084 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300138] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300138 - Pierre-Louis ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : DP173062300138 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2100011M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100011M01 - Jean-Charles TURPIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : PC173062100011M01 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300023] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300023 - Ludovic LECOURT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : PC173062300023 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[23-0391] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 5 AVENUE DE LA CONCHE DU CHAY DU 27 FEVRIER 2023 AU 24 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[23-0392] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 21 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 1ER AU 15 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[23-0393] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT ET A HAUTEUR DU N° 10 RUE DE LA SOURCE LE LUNDI 6 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[23-0394] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 42 AU N° 44 RUE GAMBETTA LE LUNDI 6 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[2300135] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300135 - Remy MONMANEIX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062300135 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300143] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300143 - Simonette BLECH

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062300143 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2200682] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200682 - SASU EDF ENR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062200682 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300020] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300020 - Anne DANJOU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062300020 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300030] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300030 - Claude LEVY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062300030 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300088] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300088 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062300088 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300089] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300089 - SASU MAYARD ELEC 17

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062300089 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300096] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300096 - SASU EDF ENR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : DP173062300096 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300133] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300133 - Alexandre MATRAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2023
Registre : DP173062300133 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300134] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300134 - SYNDIC LIBRE DE COPROPRIÉTÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2023
Registre : DP173062300134 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

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