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Arrêtés

[2200704] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200704 - Philippe PIERRET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2023
Registre : DP173062200704 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300037] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300037 - Henriette DEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2023
Registre : DP173062300037 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300046] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300046 - Nadège FOUCHER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2023
Registre : DP173062300046 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300053] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300053 - Jean François GRANDCHAMP

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2023
Registre : DP173062300053 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2200098] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200098 - Isabelle AUGRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2023
Registre : PC173062200098 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300152] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300152 - François GASSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2023
Registre : DP173062300152 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-0442] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISÉ A HAUTEUR DU N°176 AVENUE DE ROCHEFORT (RD N°733) DU 6 AU 7 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/03/2023

[23-0443] - STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N°52 AVENUE DE PARIS (AU DROIT DES TRA VAUX DE REFECTION DU REVETEMENT DES PARIKINGS SITUtS A L'INTERIEUR DE LA RESIDENCE LE TRIANON) DU 6 AU 10 MARS 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/03/2023

[23-0447] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 9 AVENUE DU MARECHAL LECLERC « ORÉE DU PARC» (PROLONGATION DE L'ARRETÉ MUNICIPAL (APM N°22/2693)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/03/2023

[2300148] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300148 - SAS NEXITY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : DP173062300148 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2300149] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300149 - Frédéric MONARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : DP173062300149 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2200613] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200613 - Perrine BECKET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : DP173062200613 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[2200067] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200067 - Frédéric VINCENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : PC173062200067 / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023

[23-0438] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU THEATRE DE VERDURE A L'OCCASION DE PAQUES DONT LE THEME EST "CHARLIE ET LA CHOCOLATERIE" LE LUNDI 10 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2023

[23-0439] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 RUE DES AULNES DU 3 AU 17 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2023

[2300005] - AVIS DE DÉPÔT AT173062300005 - ECOLE STE MARIE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : AT173062300005 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300144] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300144 - Marina CHEVALIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : DP173062300144 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[2300146] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300146 - Pierre GRANGER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : DP173062300146 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[1900033M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173061900033M01 - Gaëtan MARTINEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : PC173061900033M01 / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2023

[23-0401] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 49 RUE DOCTEUR PAUL METADIER LE LUNDI 20 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/02/2023

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