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Arrêtés

[23-0504] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION BOULEVARD FRANCK LAMY ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DU N° 6 AU N° 8 BOULEVARD FRANCK LAMY

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023

[23-0505] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE SAMUEL BESANCON DU 9 MARS 2023 AU 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023

[23-0506] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE EDOUARD BRANLY LE 15 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023

[2300162] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300162 - Florence LABEYRIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : DP173062300162 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300025] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300025 - Gregory VIGNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : PC173062300025 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-0497] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT LORS DE LA CEREMONIE DE COMMEMORATION DE LA JOURNEE NATIONALE DU SOUVENIR ET DE RECUEILLEMENT DES VICTIMES CIVILES ET MILITAIRES DE LA GUERRE D'ALGERIE ET DES COMBATS EN TUNISIE ET AU MAROC LE DIMANCHE 19 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2023

[23-0498] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 20 AU 22 RUE PAUL DYVORNE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2023

[23-0499] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ATORISE DU N° 20 AU N° 22 RUE PAUL DYVORNE DU 8 AU 14 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2023

[23-0500] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 13 AVENUE DE L'ATLANTIQUE DU 8 MARS 2023 AU 14 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2023

[2300153] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300153 - Liliane CHESNEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300153 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300155] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300155 - Johannes KUIJPERS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300155 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300156] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300156 - François RAVILLARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300156 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300157] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300157 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300157 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2200738] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200738 - Jacques LEJAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062200738 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300064] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300064 - SAS MESLO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300064 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300108] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300108 - Olivier LAROCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300108 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300113] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300113 - Jean-Michel BESTAOUI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300113 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300131] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300131 - Thomas ELSEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/03/2023
Registre : DP173062300131 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-0444] - ARRETE CONCERNANT LES TROIS CIRCUITS ROUTIERS EMPRUNTES PAR LE PETIT TRAIN TOURISTIQUE DU SAMEDI 1ER AVRIL 2023 AU DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2023

[23-0445] - ARRETE CONCERNANT LES CIRCUITS EMPRUNTES PAR LE PETIT TRAIN TOURISTIQUE PENDANT LA PERIODE DU SAMEDI 1ER AVRIL 2023 AU DIMANCHE 31 DECEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2023

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