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Arrêtés

[23-0530] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING DU MARCHE CENTRAL COTE RUE PIERRE LOTI A L'OCCASION D'UN VIDE GRENIER LE JEUDI 16 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[23-0554] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE SITUEE DEVANT LA POSTE ANNEXE DU PARC LES MERCREDIS 12 AVRIL, 10 MAI ET 07 JUIN 2023 DANS LE CADRE D'UNE INTERVENTION "D'AIDE AUX DEMARCHES NUMERIQUES"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[23-0555] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LES SAMEDIS 15 ET 22 AVRIL 2023 DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION "LE JEU DE PISTE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[23-0556] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 11 RAMPE DU VENGEUR LE VENDREDI 17 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[23-0557] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE PAUL LAMOUREUX LES 15 ET 16 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[2300169] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300169 - Sébastien AURIAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300169 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300170] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300170 - Jana LISS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300170 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300171] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300171 - Jana LISS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300171 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300172] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300172 - Damien AUDOUARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300172 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300173] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300173 - Nathalie LEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300173 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300179] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300179 - SCI DE LA MARIGNANE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300179 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300180] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300180 - Marie Angèle BERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300180 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300181] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300181 - Aurélie ERNOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : DP173062300181 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-0531] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 38 AVENUE DANIEL HEDDE LE MARDI 14 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2023

[23-0532] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU 3 AU 21 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2023

[23-0533] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 93 RUE DES CENDRILLES DU 13 MARS 2023 AU 11 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2023

[2300166] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300166 - Anne ROULLIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2023
Registre : DP173062300166 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300167] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300167 - Nicolas DOUBLIEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2023
Registre : DP173062300167 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300168] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300168 - SARL LAVECO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2023
Registre : DP173062300168 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300177] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300177 - Pascal BLUTEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2023
Registre : DP173062300177 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

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