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Arrêtés

[24-1021] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES SIRENES LE VENDREDI 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1024] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 27 MAI AU 2 JUIN 2024 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "LE REVE D'ICARE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1025] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DIGUE EST DU 29 MAI AU 2 JUIN 2024 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "LE REVE D'ICARE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
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Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1027] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE DUGUA SIEUR DE MONS LE VENDREDI 7 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
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Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1028] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 52 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 3 AU 15 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
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Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1029] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 8 RUE DES GEAIS DU 3 AU 15 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
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Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1030] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 BOULEVARD ALBERT 1ER DU 27 MAI 2024 AU 20 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1031] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES ALBATROS DU VENDREDI 31 MAI 2024 A 19 H 00 AU SAMEDI 1ER JUIN 2024 A 2 H 00

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
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Date de mise en ligne : 21/05/2024

[2300010] - AUTORISATION DE CONSTRUIRE N°AT173062300010 - Caroline CRESSOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : N°AT173062300010 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400358] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400358 - SYNDIC BÉNÉVOLE DE L'IMMEUBLE Francis RHUMEUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400358 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400359] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400359 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400359 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[1400086M02] - AVIS DE DÉPÔT DP173061400086M02 - Thierry LANDREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173061400086M02 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400048] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400048 - Frank DUSSAUSOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : PC173062400048 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[24200049] - AVIS DE DÉPÔT PC1730624200049 - BOCAR Raphael TREMOUREUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : PC1730624200049 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400231] - DÉCLARATIO PRÉALABLE DP173062400231 - Damien AUDOUARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400231 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400232] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400232 - Jacky DELAVAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400232 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400239] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400239 - Simone CHEVREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400239 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400242] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400242 - François GUINTARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400242 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400243] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400243 - Vincent VILLATE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400243 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400263] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400263 - Pascal VIGIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : DP173062400263 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

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