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Arrêtés

[23-0650] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 41 AU N° 43 AVENUE DE PARIS DU 27 MARS 2023 AU 10 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0651] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 6 RUE DU CENTRE AINSIS QU'EN VIS A VIS LE LUNDI 3 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0652] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE FAVEAU/DU N° 55 AU N° 65 RUE DES GARDES/DU N° 29 AU N° 31 RUE DES FAUVETTES LE LUNDI 27 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0653] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL SUR LE PARKING DE STATIONNEMENT EN EPI A HAUTEUR DU N° 72 BOULEVARD CARNOT

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0654] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 72 BOULEVARD CARNOT ET LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING EN EPI EN VIS A VIS DU N° 72 BOULEVARD CARNOT DU 27 MARS 2023 AU 7 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0655] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 155 RUE DE LA ROCHE DU 11 AU 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[2300198] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300198 - Patricia HERNANDEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2023
Registre : DP173062300198 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300199] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300199 - Guillaume BERNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2023
Registre : DP173062300199 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300200] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300200 - Guillaume BERNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2023
Registre : DP173062300200 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300201] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300201 - Catherine CHAUVIN BONNIGAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2023
Registre : DP173062300201 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2200109] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200109 - Jérôme AUGUIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/03/2023
Registre : PC173062200109 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300191] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300191 - Jannick NOIZET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : DP173062300191 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300192] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300192 - SCI KAIRN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : DP173062300192 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300193] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300193 - Jean Pierre BRIVADIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : DP173062300193 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300194] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300194 - Michel SIQUIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : DP173062300194 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300195] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300195 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : DP173062300195 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300196] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300196 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : DP173062300196 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300119] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300119 - Jean Jacques RENAUT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : DP173062300119 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[23-0619] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES TREMBLES DU 17 AU 31 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2023

[23-0621] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 113 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 20 MARS 2023 AU 14 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/03/2023

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