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Arrêtés

[23-0684] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINEPUBLIC COMMUNAL SUR L'ACCOTEMENT A HAUTEUR ET DEVANT LE N° 209 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0685] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE SUR L'ACCOTEMENT (AU DROIT DES TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE DU TOIT TERRASSE DE LA RESIDENCE ASTROLABE SITUEE AU N° 209 AVENUE DE PONTAILLAC) DU 28 AU 31 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0686] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE PIERRE JONAIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0687] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE JONAIN LE MERCREDI 29 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[23-0688] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 45 AU N° 65 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/03/2023

[2300001] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300001 - SAS SGA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : PC173062300001 / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023

[2300007] - AVIS DE DÉPÔT AT173062300007 - CYCLES LD CYCLABLE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : AT173062300007 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300203] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300203 - SAS CYCLES LD CYCLABLE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : DP173062300203 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2200482] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200482 - Arnaud BEAUDRU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : DP173062200482 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2200485] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200485 - SCI ESCAMPOBAR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : DP173062200485 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2200497] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200497 - EI AUTOCLEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : DP173062200497 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2200087] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062200087 - SCI DIEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : PC173062200087 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300257] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300257 - SAS CYCLABLE ROYAN - CYCLES LD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/03/2023
Registre : DP173062300257 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[23-0643] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 113 AU N° 117 RUE DES CENDRILLES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0644] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 113 AU N° 117 RUE DES CENDRILLES AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 117 LE MERCREDI 29 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0645] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION D'UNE CEREMONIE DE PRESENTATION AU DRAPEAU ET DU DEFILE MILITAIRE DE LA BASE AERIENNE 721 DE ROCHEFORT LE VENDREDI 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0646] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DU N° 24 AU N° 26 AVENUE DE PONTAILLAC LE VENDREDI 24 MARS 2023 ET LE SAMEDI 25 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0647] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 195 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0648] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DEVANT LE N° 195 AVENUE DE PONTAILLAC DU 27 AU 30 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

[23-0649] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 43 AVENUE DE PARIS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/03/2023

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