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Arrêtés

[2200616] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200616 - Stéphane NEVEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062200616 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300015] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300015 - SCI CASTEL ONEIROS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300015 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300091] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300091 - Christophe DEKIMPE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300091 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300177] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300177 - Pascal BLUTEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300177 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300021] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300021 - Maxime PATRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : PC173062300021 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300220] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300220 - Huguette PIAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300220 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300231] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300231 - Catherine PIERRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300231 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[23-0726] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE COGNAC DU 02 AVRIL AU 29 OCTOBRE 2023 DANS LE CADRE D'UN MARCHE DES PRODUCTEURS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0728] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION D'UNE CEREMONIE DE PRESENTATION AU DRAPEAU ET DU DEFILE MILITAIRE DE LA BASE AERIENNE 721 DE ROCHEFORT LE VENDREDI 28 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0729] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 13 RUE DE LA PITORIE LE JEUDI 30 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0730] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC LE LUNDI 3 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0731] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DU PARVIS DE L'EGLISE NOTRE-DAME A L'OCCASION DE LA BRADERIE DU 28 AU 30 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0732] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANDRE MALRAUX A L'OCCASION DU TOURNOI DE FOOT AU CITY STADE LE SAMEDI 13 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0733] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE MARYSE BASTIE DANS LA PORTION COMPRISE ENTREE LE N° 26 AU N° 52 AINSI QU'EN VIS-A-VIS DU 12 AVRIL 2023 AU 5 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0734] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 40 AVENUE DU PARC ET DU N° 29 AU N° 31 AVENUE DU PARC LE VENDREDI 31 MARS 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0735] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 23 RUE ETOILE DE LA MER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0736] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 21 AU N° 23 RUE ETOILE DE MER DU 3 AU 17 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0737] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 6 RUE DE SAINTONGE ET COTE RUE DU PRESIDENT POINCARE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0738] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 6 RUE DE SAINTONGE ET ANGLE FORME AVEC LA RUE DU PRESIDENT POINCARE DU 11 AU 25 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[23-0739] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 4 RUE DU CHAMP DES OISEAUX LE MERCREDI 12 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2023

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