Outils d'accessibilité

Arrêtés

[2300035] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300035 - Frédéric GRECCO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300035 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300036] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300036 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : PC173062300036 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2200005] - PERMIS D'AMÉNAGER PA173062200005 - SARL LES KEYS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2023
Registre : PA173062200005 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300230] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300230 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2023
Registre : DP173062300230 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300232] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300232 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2023
Registre : DP173062300232 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300004] - AVIS DE DÉPÔT PD173062300004 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/04/2023
Registre : PD173062300004 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[23-0740] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DE MOUILLERON LES MERCREDIS 19 AVRIL, 17 MAI ET 14 JUIN 2023 DANS LE CADRE D'UNE INTERVENTION "D'AIDE AUX DEMARCHES NUMERIQUES"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[23-0741] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES FUSAINS DU 17 AVRIL 2023 AU 5 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[23-0742] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 RUE DU PRINTEMPS DU 17 AVRIL 2023 AU 5 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[23-0743] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 45 RUE FONT DE CHERVES DU 17 AVRIL 2023 AU 5 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[23-0744] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 17 RUE PIERRE LOTI LE VENDREDI 21 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[23-0745] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 13 RUE DE LA PITORIE DU 31 MARS 2023 AU 14 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[23-0746] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 1 AU N° 1 TER RUE COLONEL DESPLATS LE MARDI 18 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[23-0747] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT - RD N° 733 DU 5 AU 14 AVRIL 2023 (TRAVAUX DE NUIT)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[2300221] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300221 - Patrick PERAUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300221 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300222] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300222 - Julie BOURDERY ROME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300222 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300223] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300223 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300223 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300224] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300224 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300224 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300225] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300225 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300225 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300226] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300226 - Arnaud DELPIT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/03/2023
Registre : DP173062300226 / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.