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Arrêtés

[2400110] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400110 - Catherine GRANONE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400110 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400265] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400265 - Pauline Marie ASTIER-GARESTIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400265 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400303 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400303 - Serge LAURENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400303 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400305 ] - DÜCLARATION PRÉALABLE DP173062400305 - Marie -Claire PATEUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400305 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400310] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400310 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400310 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400310] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400310 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400310 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400330] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400330 - Didier RICHARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400330 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400333] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400333 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400333 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400338] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400338 - Alexandre CHAMBAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400338 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[2400339 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400339 - SYNDIC BÉNÉVOLE LE ROBERT DARTAGNAN Véronique CLÉMENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/05/2024
Registre : DP173062400339 / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2024

[24-1012] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 75 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 14 AU 15 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1013] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 29 AU N° 31 AVENUE EMILIE LE MARDI 21 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1014] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE ET DANS LE SENS DE LA PLACE DU QUATRIEME ZOUAVE ET ROND-POINT DE LA POSTE SUR DEUX JOURS PENDANT LA PERIODE DU 21 AU 24 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1015] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE VERDUN DU 21 AU 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1016] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS LE VENDREDI 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1018] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CHAMPLAIN LE MERCREDI 22 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1020] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 31 AU N° 54 RUE DES ECOLES LE VENDREDI 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1021] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES SIRENES LE VENDREDI 31 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1024] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 27 MAI AU 2 JUIN 2024 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "LE REVE D'ICARE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

[24-1025] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DIGUE EST DU 29 MAI AU 2 JUIN 2024 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "LE REVE D'ICARE"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/05/2024

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