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Arrêtés

[23-0750] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LES 18 ET 28 MAI 2023 DANS LE CADRE DES ANIMATIONS DU CFAR ET DE L'EVENEMENT "VENEZ DANSER"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0751] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 13 AU 21 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0752] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PORTIQUE DOUMER BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 6 AVRIL 2023 AU 12 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0753] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DU 19 RUE ETIENNE ROBIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0754] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE ETIENNE ROBIN ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 19 RUE ETIENNE ROBIN LE MARDI 18 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0755] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT ET A HAUTEUR DU N° 60 AVENUE DU VAL JOYEUX LE JEUDI 6 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0758] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING A HAUTEUR DE L'ESPLANADE DE FONCILLON ALLEE DU BRICK DU VENDREDI 09 AU SAMEDI 10 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0759] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RAMPE DU VENGEUR ET LE STATIONNEMENT DU N° 8 AU N° 10 RAMPE DU VENGEUR AVEC L'AUTORISATION DE LA MISE EN PLACE D'UN MONTE-MEUBLES SUR LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 9 RAMPE DU VENGEUR LE JEUDI 13 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 04/04/2023

[23-0760] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 8 ALLEE DE LA VIENNE LE VENDREDI 14 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
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Date de mise en ligne : 04/04/2023

[2300157] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300157 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300157 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300240] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300240 - Pierre-Henri VAILLANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300240 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300233] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300233 - Jean Louis ERADES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300233 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300234] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300234 - Thibault DEHEERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300234 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300235] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300235 - Régine GOYEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300235 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300236] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300236 - SCI OCÉANE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300236 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300239] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300239 - SAS LE CONFISEUR DE LA MER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300239 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300241] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300241 - Laurence FAVREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : DP173062300241 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300032] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300032 - Olivier AVENGOZAR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : PC173062300032 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300033] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300033 - Francis MEHENNAOUI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : PC173062300033 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300034] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300034 - Dominique GUERRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : PC173062300034 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

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