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Arrêtés

[2300012] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300012 - SCI SLH IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/04/2023
Registre : PC173062300012 / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[23-0791] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 138 RUE GAMBETTA POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[23-0794] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU PHARE DE SAINT-PIERRE DU 2 AU 17 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[23-0795] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 62 RUE PIERRE JONAIN AINSI QU'EN VIS-A-VIS DU 11 AU 25 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[23-0796] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 62 PIERRE JONAIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[23-0797] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 BIS AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 5 AU 19 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2300190] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300190 - Alexandre MATRAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300190 / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023

[2300237] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300237 - Valérie FRAIGNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300237 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300238] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300238 - Gaelle BUZELÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300238 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300242] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300242 - Marco CALAIA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300242 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300244] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300244 - Alexandre BARRIERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300244 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300037] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300037 - Anne Sophie CAZABAN-PEYRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : PC173062300037 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2200631] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200631 - Geneviève GUILLAUME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062200631 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2200633] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200633 - Didier LAFEUILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062200633 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2200639] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200639 - Joëlle NONNI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062200639 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2200680] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200680 - Jean-Yves JULIEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062200680 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300098] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300098 - Alain MAINDRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300098 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300106] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300106 - MENANTAUD SEBASTIEN COUVERTURE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300106 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[2300188] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300188 - Rémi HAYE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/04/2023
Registre : DP173062300188 / Page :
Date de mise en ligne : 20/04/2023

[23-0749] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE COTE SQUARE BRIGADE RAC, COTE RUE PIERRE LOTI, PLACE FOCH, A L' OCCASION DE LA CEREMONIE COMMEMORATIVE DU 78EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE ROYAN LE LUNDI 17 AVRIL 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023

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