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Arrêtés

[24-1607] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 56 BIS RUE PIERRE LOTI POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1606] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 38 RUE PIERRE LOTI POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1605] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 25 RUE PIERRE LOTI POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1604] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 13 RUE PIERRE LOTI POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1603] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 6 RUE PIERRE LOTI POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1288] - PORTANT NOMINATION DE MANDATAIRES POUR L ENCAISSEMENT DES ACTIONS VILLE D ART ET D HISTOIRE SOUS REGIE CIAP (CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE) - RAP (ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1286] - PORTANT NOMINATION DE MANDATAIRES POUR LA REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES DROITS D UTILISATION DU MINI GOLF DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[24-1285] - PORTANT NOMINATION DES MANDATAIRES POUR LA REGIE DE RECETTES PLAGES DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2024

[2400491] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400491 - Jean-Christophe Jack Louis BRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : DP173062400491 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400492] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400492 - Dominique Michel DUFOREST

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : DP173062400492 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[24.1568] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU PROFIT DE L ASSOCIATION YOGA DE VIE, SUR LE PLATEAU SITUE ENTRE LE CHEMIN PIETONNIER DE LA CORNICHE, L HOTEL "LE CORDOUAN" ET LA PLAGE DU CHAY A ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[24-1569] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU PROFIT DE MADAME OLGA STEPANOVA PLATEAU SITUE ENTRE LE CHEMIN PIETONNIER DE LA CORNICHE, L HOTEL "LE CORDOUAN" ET LA PLAGE DU CHAY A ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[24-1571] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 4 PLACE DU 4EME ZOUAVES A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL TEYRA - POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[2400490] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400490 - TABAC DU PARC Laurent CADUC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/07/2024
Registre : DP173062400490 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[11-1204] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 BOULEVARD DE L’OCÉAN LE MARDI 26 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2024
Registre : 11-1204 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[24-1562] - STATIONNEMENT DU N°48 AU N°50 RUE DOCTEUR PAUL METADIER (DANS LE CADRE DE TRAVAUX REALISÉS A L’INTERIEUR DE LA CONSTRUCTION EXISTANTE SITUÉE AU N°48 RUE DOCTEUR PAUL METADIER) DU 15 JUILLET 2024 AU 2 AOUT 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1563] - ORGANISATION D’UNE "PAËLLA PARTY" AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE DIMANCHE 14 JUILLET 2024 ET LE JEUDI 15 AOÛT 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1568] - STATIONNEMENT AU N°23 ET N°25 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND LES 16 ET 17 JUILLET 2024 DANS LE CADRE D'UN DEMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1558] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 5 PLACE CHARLES DE GAULLE POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

[24-1559] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 29 COURS DE L’EUROPE POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/07/2024

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