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[23-0936] - ARRETE MODIFICATIF PORTANT SUR L'ARRETE MUNICIPAL APM N°23/0805 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 46
AU N° 48 AVENUE DES TILLEULS
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0937] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 31 AU N° 39 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 2 AU 26 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0938] - ARRETE CONCERNANT LA CIRDULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 12 AU N° 16 AVENUE DES SEMIS DU 2 AU 26 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0939] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 AVENUE DES COTTAGES DU 2 AU 26 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0940] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DE L'EMBARCADERE PENDANT L'EXPLOITATION D'UN MANEGE DE TYPE "GRANDE ROUE" DU SAMEDI 13 MAI 2023 AU DIMANCHE 3 SEPTEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0941] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DE L'EMBARCADERE A L'OCCASION DU DEMONTAGE D'UN MANEGE DE TYPE "GRANDE ROUE" DU LUNDI 4 SEPTEMBRE 2023 AU MERCREDI 6 SEPTEMBRE 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0949] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 75 AVENUE DANIEL HEDDE DU 2 AU 12 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0950] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 126 AVENUE DES SEMIS DU 9 AU 12 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0951] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LES PLACES DE PARKING ATTENANTES AU STADE D'HONNEUR BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 9 AU 12 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0952] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 18 AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 9 AU 12 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0953] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DE LASSE DU 9 AU 19 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[23-0954] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 18 RUE PIERRE JONAIN LE JEUDI 4 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/04/2023
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[2000035] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062000035 - Yohann PLAIRE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/04/2023
Registre : PC173062000035 / Page : Date de mise en ligne : 09/05/2023
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[23-0935] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 29 AU
N° 33 RUE FONT DE CHERVES
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/04/2023
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[23-0945] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION DE DEUX PLACES DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G/G.I.C PORTIQUE DE LA POSTE ET PORTIQUE DOUMER BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/04/2023
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[23-0946] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PORTIQUE DE LA POSTE ET PORTIQUE DOUMER BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/04/2023
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[23-0947] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE L'EXPOSITION ET DU DEFILE DES VEHICULES DE COLLECTION DE L'ASSOCIATION ROYAN D'HIER ET D'AUJOURD'HUI LE SAMEDI 1ER JUILLET 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/04/2023
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[23-0948] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 66 BOULEVARD FRANCK LAMY LE VENDREDI 13 MAI 2023
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/04/2023
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[2300084] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300084 - Christine FROMONT CAILLON
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : DP173062300084 / Page : Date de mise en ligne : 09/05/2023
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[2300234] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300234 - Thibault DEHEERE
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : DP173062300234 / Page : Date de mise en ligne : 09/05/2023
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