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Arrêtés

[23-0974] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE DU 9 MAI AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0967] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N° 20 AVENUE DANIEL HEDDE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0968] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 20 AVENUE DANIEL HEDDE DU 9 MAI 2023 AU 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0971] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES DE STATIONNEMENT EN EPI A HAUTEUR DU N° 8 RUE GAMBETTA LE JEUDI 11 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0972] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 54 AU N° 58 RUE DU DOCTEUR PAUL METADIER DU 9 AU 10 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0959] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 2 AU N° 4 BOULEVARD DE LA GRANDIERE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0960] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 5 AU N° 7 COURS DE L'EUROPE DU 9 AU 23 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0961] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 7 AU N° 9 RUE PIERRE LOTI ET DU N° 6 AU N° 8 RUE DU MARCHE DU 9 AU 15 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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[23-0962] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE EUGENE PELLETAN LE SAMEDI 13 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 03/05/2023

[23-0969] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE L'ORGANISATION D'UNE COURSE PEDESTRE "DE-BOITE" ENTRE LA PLAGE DE PONTAILLAC ET LA PLAGE DU CHAY LE VENDREDI 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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[23-0970] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES DE SECOURS ESPLANADE DE PONTAILLAC A L'OCCASION DE LA COURSE PEDESTRE "DE-BOITE" LE VENDREDI 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/05/2023
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[2300298] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300298 - François RAVILLARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 09/05/2023

[2300299] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300299 - SCI LES YEUSES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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[2300300] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300300 - Catherine BOUCHERON FICHEBIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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[2300301] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300301 - Serge LAURENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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[2300310] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300310 - Francis JOINVILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 09/05/2023

[2300311] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300311 - SAS SAS OTOVO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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[2300010] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300010 - Alain CADENE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300062] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300062 - Claude NORÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
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Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300118] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300118 - Michel DUPOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/05/2023
Registre : DP173062300118 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

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