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Arrêtés

[23-0996] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CLEMNCEAU, AVENUE DE ROCHEFORT, RUE DU PHARE DE SAINT-PIERRE SUITE AU CHANTIER DE CONSTRUCTION D'UN COMMISSARIAT DE POLICE NATIONALE SITUE AU 93 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU DU 12 MAI AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[23-0997] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONCERNANT LE MANEGE ENFANTIN DE PETITES VOITURES SUR PISTES POUR LA SAISON ESTIVALE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[23-0998] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 BOULAVARD BRIAND LE VENDREDI 12 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/05/2023

[2300314] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300314 - STÉ DE GESTION IMMOBILIERER - SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES OCEANES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/05/2023
Registre : DP173062300314 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300315] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300315 - Alain NOYGUES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/05/2023
Registre : DP173062300315 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300326] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300326 - François PARNAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/05/2023
Registre : DP173062300326 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300327] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300327 - SARL VIDEAU ET FILS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/05/2023
Registre : DP173062300327 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300174] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300174 - Pierre FICHEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/05/2023
Registre : DP173062300174 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[23-0986] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 36 RUE PIERRE DUGUA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0989] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 9 AU N° 11 RUE GOULBENEZE LE SAMEDI 13 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0990] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 24 AVENUE DE PONTAILLAC LE MARDI 9 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0993] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL EN FACE DU N° 6 ALLEE DES ALGUES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0994] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EN FACE DU N° 6 ALLEE DES ALGUES DU 5 AU 18 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0999] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU VENDREDI 14 JUILLET 2023 A ROYAN

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0991] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE SAINT-MARTIN LE LUNDI 22 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[23-0992] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 PLACE FOCH DU 22 MAI AU 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2023

[2300303] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300303 - Catherine FILHOL-MONEYRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : DP173062300303 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300308] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300308 - Cosette GUILLARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : DP173062300308 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300309] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300309 - Danielle MURGUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : DP173062300309 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300306] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300306 - Frédérique HENON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/05/2023
Registre : DP173062300306 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

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