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Arrêtés

[2300140] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300140 - André RIVAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062300140 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300164] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300164 - SCI LES AMAZONES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062300164 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300185] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300185 - Colette FLAMANT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062300185 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300191] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300191 - Jannick NOIZET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062300191 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300197] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300197 - SAS TOTEM FRANCE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062300197 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300220] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300220 - Huguette PIAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062300220 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300232] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300232 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : DP173062300232 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300031] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300031 - Franck JEANMAIRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/05/2023
Registre : PC173062300031 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[23-1014] - ARRETE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REENSABLEMENT SUR LES PLAGES : GRAND CONCHE - FONCILLON - LE CHAY - LE PIGEONNIER - PONTAILLAC DU 9 MAI 2023 AU 26 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1015] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE DU N° 23 AU N° 25 BOULEVARD ALBERT 1ER LE VENDREDI 12 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1016] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DU N° 36 AU N° 38 RUE DES MOULINS ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 36 AU N° 38 RUE DES MOULINS LE VENDREDI 12 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1017] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 12 CHEMIN DE LA GARENNE DU 10 AU 12 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1019] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ALLEE DE LA LASSE DU 11 AU 25 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1020] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 29 BOULEVARD BELLAMY LE MARDI 30 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1021] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 29 BOULEVARD BELLAMY LE MERCREDI 31 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1022] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DE LA GARENNE DU 11 MAI 2023 AU 9 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[23-1027] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 22 AU N° 24 RUE GAMBETTA SITUE 22 RUE GAMBETTA LE JEUDI 11 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/05/2023

[2300317] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300317 - Marie Christine BOUROUMEAU-FUSEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : DP173062300317 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300318] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300318 - SYNDIC DE COPROPRIETE BENEVOLES DES PLATANES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : DP173062300318 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300319] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300319 - SAS ENTREPRISE OLIVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/05/2023
Registre : DP173062300319 / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

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