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Arrêtés

[2200001] - RETRAIT D'AMÉNAGER PA173062200001 - COMMUNAUTÉ D'AGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE Vincent BARRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/05/2024
Registre : PA173062200001 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2100120] - RETRAIT DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100120 - CARA Vincent BARRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/05/2024
Registre : PC173062100120 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2100120] - RETRAIT DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100120 - CARA Vincent BARRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/05/2024
Registre : PC173062100120 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[2400370] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400370 - Fabrice LEDUC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/05/2024
Registre : DP173062400370 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400042] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400042 - Valérie BOUZINAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400042 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-1054] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 1 AU N° 1 TER RUE DU COLONEL DESPLATS LE LUNDI 3 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1055] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 42 AU N° 44 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY LE LUNDI 3 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1056] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE ANDRE MALRAUX A L'OCCASION DE LA DECOUVERTE DES METIERS AU CITY STADE LE SAMEDI 25 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1048] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 66 BOULEVAARD DANIEL HEDDE LE VENDREDI 7 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1049] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 1 RUE BERNARD PALISSY LE JEUDI 6 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1050] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE L'ORGANISATION D'UNE COURSE PEDESTRE "DEBOITE" LE VENDREDI 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1051] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT A L'OCCASION DE LA COURSE PEDESTRE "DE BOITE" LE VENDREDI 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1052] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES DE SECOURS ESPLANADE DE PONTAILLAC A L'OCCASION DE LA COURSE PEDESTRE "DE BOITE" LE VENDREDI 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[24-1053] - ARRETE CONCERNANT UNE ANIMATION MUSICALE A L'OCCASION DE LA COURSE PEDESTRE "DE BOITE" LE VENDREDI 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2024

[2400363] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400363 - SCI DE TISSOT Xavier HOSPITAL DELORT DE HOCHSTADEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400363 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400364] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400364 - Véronique MARCOU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400364 / Page :
Date de mise en ligne : 28/05/2024

[2400367] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400367 EDF ENR Cécile POLASTRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400367 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400368] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400368 - Jean-Pierre BATAILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400368 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400369] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400369 - Bernard André Louis DUJON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400369 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400374] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400374 - Claudette SLAMA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400374 / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

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