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Arrêtés

[2300136] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300136 - Andrée BRANLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : DP173062300136 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300147] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300147 - Philippe BOSSEBOEUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : DP173062300147 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300194] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300194 - Michel SIQUIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : DP173062300194 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1056] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE - D145E3 - AVENUE MARYSE BASTIE, AVENUE DE LA LIBERATION

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[23-1057] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 22 ET 24 AVENUE DU ROND-POINT DU 22 MAI AU 09 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[23-1058] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE LE BOULEVARD CLEMENCEAU ET LE ROND-POINT DU CAREL DU 22 MAI AU 21 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[23-1059] - ARRETE CONCERNANT LA BROCANTE EROSS TENNIS DE TABLE LE DIMANCHE 21 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[23-1060] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 3 RUE HENRI MERIOT ET LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 3 LE MARDI 23 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/05/2023

[2300340] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300340 - Danièle TORTERAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : DP173062300340 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300341] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300341 - Mireille LOUSTALOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : DP173062300341 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300001] - AC173062300001 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : AC173062300001 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2200701] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200701 - Christian MANSET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : DP173062200701 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300160] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300160 - Alain CADENE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : DP173062300160 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300161] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300161 - Alain CADENE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : DP173062300161 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300281] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300281 - Alain CADENE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/05/2023
Registre : DP173062300281 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[23-1033] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES HANDICAPEES ET A MOBILITE REDUITE AVENUE DES CONGRES DEVANT LE PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2023

[23-1034] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 50 RUE DU CLOUZIT DU 15 AU 16 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2023

[23-1035] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 ET 39 BOULEVARD DE L'ETANG DU 15 MAI AU 15 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2023

[2300334] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300334 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : DP173062300334 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300338] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300338 - Sébastien BOYER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 15/05/2023
Registre : DP173062300338 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

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