Outils d'accessibilité

Arrêtés

[23-1119] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 41 AU N° 43 AVENUE DE PARSI LE VENDREDI 2 JUIN 2023 ET LE LUNDI 5 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1120] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 40 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1122] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 25 RUE MARGARETH

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1123] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA TULIPE RUE DU PHARE DE SAINT-PIERRE RUE DU CLOUZIT RUE DU COLONEL SOUQUIERE CHEMIN DE LA GARENNE BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE RUE GAMBETTA DU 5 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1124] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 10 RUE ANATOLE FRANCE LE LUNDI 5 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[23-1125] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 32 ALLEE DE LA LASSE LE JEUDI 8 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/05/2023

[2300349] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300349 - Alexandra SIEUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/05/2023
Registre : DP173062300349 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2300350] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300350 - Marie Laure LABBE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/05/2023
Registre : DP173062300350 / Page :
Date de mise en ligne : 24/05/2023

[2100383] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062100383 - Emilie JAVAUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/05/2023
Registre : DP173062100383 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300223] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300223 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/05/2023
Registre : DP173062300223 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300251] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300251 - CONSEIL SYNDICAL RÉSIDENCE BEAUSEJOUR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/05/2023
Registre : DP173062300251 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300292] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300292 - Pascal VILLOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/05/2023
Registre : DP173062300292 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2300351] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300351 - Antoine VALTEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/05/2023
Registre : DP173062300351 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-0561] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU TOURNOI ANNUEL POLICE BEACH SOCCER

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2023

[23-0569] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU VIOLON SUR LE SABLE DU 10 JUILLET 2023 AU 03 AOUT 2023

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2023

[23-1088] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT COTE RUE DU COMMERCE LE MARDI 23 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2023

[23-1089] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PIVOINES DU 24 AU 25 MAI 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2023

[23-1090] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE NOTRE-DAME LE VENDREDI 14 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2023

[23-1091] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DIGUE EST - QUAI DU 13EME DRAGON LE VENDREDI 14 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2023

[23-1092] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DE LA VIEILLE JETEE LE VENDREDI 14 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DUSPECTACLE PYROTECHNIQUE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/05/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/05/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.