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Arrêtés

[2300390] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300390 - VIDEAU ET FILS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/06/2023
Registre : DP173062300390 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300005] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300005 - Olivier GEOFFROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/06/2023
Registre : PC173062300005 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23-1285] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT FRONT DE MER SUR CINQ PLACES DE PARKING A HAUTEUR DU ROND-POINT LE TAMISIER SUR LE FRONT DE MER DANS LE CADRE DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE LE VENDREDI 14 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/06/2023

[23-1286] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ALLEE RAGUIDEAU ET LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE "A CHEVAL" DEVANT LE N° 23 BOULEVARD CHAMPLAIN ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 16 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 12 AU 22 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/06/2023

[23-1287] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 145 AU N° 147 AVENUE DES SEMIS LE MARDI 13 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/06/2023

[2300393] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300393 - SCI LOBI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/06/2023
Registre : DP173062300393 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300001] - PERMIS D'AMÉNAGER PA173062300001 - David LADOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/06/2023
Registre : PA173062300001 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2100115M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100115M01 - Florence DELAGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/06/2023
Registre : PC173062100115M01 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23-1277] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 46 RUE PIERRE LOTI LE LUNDI 3 JUILLET 2023

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2023

[23-1278] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 24 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2023

[23-1279] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE 24 RUE ROGER ET EMMA BOLLEAU DU 12 AU 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2023

[23-1280] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 39 AU N° 41 AVENUE DE PONTAILLAC LE MERCREDI 14 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2023

[23-1281] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 1 AU N° 15 RUE DU PHARE DE SAINT-PIERRE DU 12 AU 29 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2023

[2300378] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300378 - Pascal DUPUIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : DP173062300378 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300379] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300379 - Floran MEYNARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : DP173062300379 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300380] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300380 - GROUPE VERLAINE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : DP173062300380 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300385] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300385 - SCI MAISON B

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : DP173062300385 / Page :
Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300383] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300383 - Chantal HUART

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : DP173062300383 / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[2300384] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300384 - SAS VITALENERGY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : DP173062300384 / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[2300253] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300253 - Jean Claude GAZON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/06/2023
Registre : DP173062300253 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

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