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Arrêtés

[23-1305] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 55 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE SUR TROIS PLACES DE PARKING EN EPI LE JEUDI 15 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1306] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA FALAISE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1307] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE CECILE ROL TANGUY

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1308] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CECILE ROL-TANGUY DU 15 JUIN 2023 AU 28 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1309] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER / PLACE DU QUATRIEME ZOUAVES PLACE CHARLES DE GAULLE / PROMENADE DUGUA DE MONS / ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO A L'OCCASION DE LA 40EME FETE DE LA MUSIQUE LE MERCREDI 21 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1310] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 23 RUE DES GEAIS DU 19 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1311] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 1 RUE HENRI MATISSE DU 19 JUIN 2023 AU 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1312] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 18 RUE DES CLOS FLEURIS AINSI QU'EN VIS A VIS LE MARDI 27 JUIN 2023 ET LE MERCREDI 28 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1313] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHAVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N° 51 AU N° 53 BOULEVARD ALBERT 1ER LE MERCREDI 21 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1325] - LEVANT L’INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC, DU PIGEONNIER, DU CHAY, DE FONCILLON ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN A COMPTER DU JUIN 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[23-1317] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA COURSE DEBOITE LE 16 JUIN 2023 SUR LA PLAGE DE PONTAILLAC

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 14/06/2023
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Date de mise en ligne : 14/06/2023

[2300397] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300397 - Jean Pierre PELLETIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : DP173062300397 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2300055] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300055 - Valérie MOREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : PC173062300055 / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2023

[2100105M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100105M01 - Raphaël RODRIGUEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/06/2023
Registre : PC173062100105M01 / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23-1288] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N° 29 AU N° 31 BOULEVARD DE L'OCEAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1289] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE L'OCEAN LE JEUDI 15 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1291] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMNT FACE AU N° 68 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE MERCREDI 28 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
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Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1292] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BASE NAUTIQUE, PARKING DE L'ANCIEN CASINO LE SAMEDI 08 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DU TOUR CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
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Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1293] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE "MARNE YEUSE EN FETE" LE SAMEDI 10 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2023

[23-1294] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES AMAZONES DU 14 AU 16 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2023
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Date de mise en ligne : 13/06/2023

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