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Arrêtés

[23-1396] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RUE COMMANDANT ROBITAILLIE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[23-1397] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE COTE RUE COMMANDANT ROBITAILLIE DU 3 AU 17 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[23-1407] - ORDONNANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE ROYAN A COMPTER DU 22 JUIN 2023

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[2300423] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300423 - SCI ROY'OM

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300423 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300425] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300425 - SCI ESCAMPOBAR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300425 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300216] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300216 - RACCOON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300216 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300222] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300222 - Julie BOURDERY ROME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300222 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300224] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300224 - EURL ELITE SYNDIC IMMO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300224 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300243] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300243 - Cécile PINARDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300243 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300244] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300244 - Alexandre BARRIERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300244 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300303] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300303 - Catherine FILHOL-MONEYRON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300303 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300307] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300307 - Roger GRAVIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300307 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300316] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300316 - SARL EDLC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300316 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300354] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300354 - SAS COMPTOIR GUEULETON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300354 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300034] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300034 - Dominique GUERRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : PC173062300034 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300302] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300302 - VITALENERGIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300302 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[2300304] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300304 - Eric LEFRANC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300304 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[2300325] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300325 - Marie-Ange PERINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300325 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[2300366] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300366 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : DP173062300366 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[2100002M01] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100002M01 - Pascal GAGNADOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : PC173062100002M01 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

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