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Arrêtés

[23-1404] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNEL AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 34 RUE DES AMANDIERS LE MERCREDI 28 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[23-1405] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE LOUIS BOUCHET DU 26 AU 27 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2300415] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300415 - Evelyne CORGUILLÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300415 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300416] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300416 - Nathalie GIRAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300416 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300417] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300417 - Marie-Madeleine PINOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300417 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300420] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300420 - SARL LES GRENETTES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300420 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300421] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300421 - SAS FIFTEEN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300421 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300426] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300426 - SARL STID BTP

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300426 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300003] - AVIS DE DÉPÔT PA173062300003 - David LADOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : PA173062300003 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300318] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300318 - SDC DES PLATANES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300318 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300322] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300322 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300322 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300324] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300324 - SAS ROYAN SPORT DIFFUSION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300324 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300328] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300328 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300328 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300329] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300329 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300329 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300361] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300361 - Zidane FELTAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : DP173062300361 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[23-1390] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING DU MARCHE CENTRAL COTE RUE PIERRE LOTI A L'OCCASION D'UNE BROCANTE LE JEUDI 6 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[23-1392] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU 8 TER RUE DE LA TREILLE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[23-1393] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA TREILLE LE MARDI 11 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[23-1394] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 33 AVENUE DU CHANOINE GUILBAUD

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

[23-1395] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONEMENT AU N° 33 AVENUE DU CHANOINE GUILBAUD DU 26 JUIN 2023 AU 10 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2023

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