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Arrêtés

[2300431] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300431 - Chantal SIBILLE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : DP173062300431 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300434] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300434 - VILLE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : DP173062300434 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[1200107M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173061200107M01 - Sylvain BELLET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : PC173061200107M01 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300129] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300129 - Serge MAIWGAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : DP173062300129 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[23-1401] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT BASE NATIQUE, PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 07 AU 10 JUILLET 2023 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "BEACH RUGBY TOUR"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1402] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 13 RUE DU CHATEAU D'EAU LE LUNDI 10 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1403] - ARRET CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU PONT DUGUA LE VENDREDI 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1408] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMEN A L'OCCASION DE LA CEREMONIE DU JEUDI 13 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1409] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA TACHE VERTE DU 28 JUIN AU 04 SEPTEMBRE 2023 DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION "LE PETIT BAL PERDU"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1410] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 25 RUE DOCTEUR PAUL METADIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1411] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 77 AVENUE DANIEL HEDDE DU 27 JUIN 2023 AU 28 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1412] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 3B RUE DU COLONEL LACHAUD DU 26 JUIN 2023 AU 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[23-1413] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS ET A HAUTEUR DU GIRATOIRE FORME PAR L'AVENUE DU ROND-POINT / AVENUE DE MAISONFORT / AVENUE DE L'ESPERANCE DU 27 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/06/2023

[2300432] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300432 - Gérard Maurice HUYET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : DP173062300432 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300433] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300433 - Maria LUNEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : DP173062300433 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300060] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300060 - Nicolas COQUAZ-GAROUDET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : PC173062300060 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300040] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300040 - Frédéric VINCENT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : PC173062300040 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300382] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300382 - GROUPE VERLAINE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : DP173062300382 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023

[23-1414] - ARRÊTÉ LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC, DU PIGEONNIER, DU CHAY, DE FONCILLON ET DE LA GRANDE CONCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[23-1391] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 25 RUE PASTEUR

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2023

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