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Arrêtés

[23-1496] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 17 AU N° 19 BOULEVARD DE PERPIGNA LE MARDI 8 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1497] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS DU 3 JUILLET 2023 AU 31 AOUT 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[23-1498] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR L'ACCOTEMENT DEVANT LE N° 93 BOULEVARD DE LA COTED'ARGENT LE JEUDI 6 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/06/2023

[2300438] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300438 - Jacques MOREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : DP173062300438 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300439] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300439 - Marie-Andrée ROEDERER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : DP173062300439 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300440] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300440 - Marie-Annick MASSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : DP173062300440 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300490] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300490 - SAS CORDOUAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : DP173062300490 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300061] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300061 - Florent MARTINEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : PC173062300061 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300062] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300062 - Didier RICHARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : PC173062300062 / Page :
Date de mise en ligne : 02/08/2023

[2300020] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300020 - Jean LASVERGNAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 30/06/2023
Registre : PC173062300020 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1470] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 73 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[23-1471] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 45 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

[2300441] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300441 - Martine MARTY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/06/2023
Registre : DP173062300441 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300446] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300446 - SARL LES SABLES BLANCS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/06/2023
Registre : DP173062300446 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[23-1472] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 85 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23-1473] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 85 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 5 AU 6 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23-1474] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 55 AU N° 61 RUE FONT DE CHERVES ET LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 55 AU N° 61 RUE FONT DE CHERVES LE JEUDI 6 JUILLET 2023 OU LE VENDREDI 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23-1475] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 52 AU N° 54 RUE PIERRE LOTI ET LE STATIONNEMENT EN VIS-A-VIS DU N° 52 AU N° 54 RUE PIERRE LOTI LE JEUDI 6 JUILLET 2023 OU LE VENDREDI 7 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[23-1476] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 39 BOULEVARD DE CORDOUAN LE MARDI 11 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2023

[2300435] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300435 - Didier PATRUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : DP173062300435 / Page :
Date de mise en ligne : 29/06/2023

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