Outils d'accessibilité

Arrêtés

[2300009] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300009 - Françoise TABBAZA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : PC173062300009 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1558] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AUTORISE DU N° 16 AU N° 20 RUE DU CHATEAU D'EAU ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 16 AU N° 20 RUE DU CHATEAU D'EAU LE MARDI 18 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2023

[23-1559] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 14 AU N° 16 RUE DES FAUVETTES ET EN FACE DU N° 3 RUE HENRI MERIOT LE SAMEDI 15 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2023

[23-1560] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE BOULEVARD CLEMENCEAU RUE DU PHARE DE SAINT-PIERRE ET AVENUE DE ROCHEFORT DU 5 JUILLET 2023 AU 31 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2023

[2300021] - AVIS DE DÉPÔT AT173062300021 - EURL LE FAMILY / FAMILY GOLF HOTÊL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : AT173062300021 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300448] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300448 - Francis ACHER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062300448 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2300450] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300450 - Jean-Pierre JAMMOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062300450 / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2023

[2200380] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200380 - Gérald FOURNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062200380 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2200683] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062200683 - Marie Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062200683 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300050] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300050 - Patrick PONCELET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062300050 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300069] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300069 - Marie-Claire VRAC-DESCHAMPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062300069 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300092] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300092 - Patrick PINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062300092 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300231] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300231 - Catherine PIERRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062300231 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300308] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300308 - Cosette GUILLAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : DP173062300308 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300044] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300044 - Oleksiy SHAMKHALOV

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : PC173062300044 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300046] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300046 - Mickaël MASSACRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : PC173062300046 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300048] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300048 - SAS LIBAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : PC173062300048 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[2300052] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300052 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : PC173062300052 / Page :
Date de mise en ligne : 03/08/2023

[23-1547] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 205 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/07/2023

[23-1548] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 14 AU N° 16 RUE DU CLOUZIT LE MERCREDI 12 JUILLET 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/07/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.