Arrêtés

[2300414] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300414 - SARL MOONLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300414 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300458] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300458 - Serge MAINGAULT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300458 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300476] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300476 - SCI ANDROMÈDE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300476 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300490] - DEMANDE PRÉALABLE DP173062300490 - SAS CORDOUAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300490 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2100131] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100131M02 - Karim LÉVÈQUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : PC173062100131M02 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2100047] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100047 - Hervé DAVID

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : PC173062100047 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2100047] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062100047 - Hervé DAVID

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : PC173062100047 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300024] - PERMIS DE CONTRUIRE PC173062300024T01 EIRL Paul GEOFFROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : PC173062300024T01 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300063] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300063 - Frédéric RENAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : PC173062300063 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300064] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300064 - SARL IMMOCEFAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : PC173062300064 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[2300290] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300290 - Thierry VICTOR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/09/2023
Registre : DP173062300290 / Page :
Date de mise en ligne : 18/09/2023

[23.2315] - ARRETE REGLEMENTANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 03/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/09/2023

[23.2014] - ARRETE REGLEMENTANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/09/2023

[23-1974] - CIRCULATION AVENUE DE VERDUN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/09/2023

[23-1975] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DE LA GARENNE DU 4 AU 15 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/09/2023

[23-1976] - CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°70 RUE GAMBETTA DU 5 AU 8 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/09/2023

[23-1980] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA MARINE RUE JULES LEHUCHER BOULEVARD DE LA GRANDIERE RUE DES SABLES RUE ETOILE DE LA MER (DANS LE CADRE DES REMPLACEMENTS DES LANTERNES DE L’ECLAIRAGE PUBLIC AU MOYEN D’UNE NACELLE) DU 6 AU 8 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/09/2023

[23-1982] - PORTANT AUTORISATION DE L’OPERATION DE DEPOSE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES PROVISOIRES EN SURPLOMB DES TROTTOIRS ET CHAUSSÉE AVENUE DE ROCHEFORT ET RUE ETIENNE ROBIN (AU DROIT DU PROJET DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMMISSARIAT DE POLICE AU N°93 BIS BOULEVARD CLEMENCEAU) DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 8 SEPTREMBRE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/09/2023

[23-1983] - STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISÉ '~ CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSÉE DEVANT LE N°45 A VENUE DES TILLEULS ET LE STATIONNEMENT DU N°58 AU N°62 AVENUE DES TILLEULS LE MARDI 12 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/09/2023

[23-1984] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLÉE DU GRAND LOGIS (AU DROIT DES TRA VAUX POUR LA RESIDENCE« TOUR DU GRAND LOGIS» LE MARDI 19 SEPTEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/09/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/09/2023