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Arrêtés

[24-1180] - PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N°2 AU N°4 RUE JULES VERNE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[24-1181] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°2 AU N°4 RUE JULES VERNE (POUR MISE EN PLACE D'UN MONTE-MEUBLES POUR LEVAGE DE MOBILIRES VERS L'APPARTEMENT SITUE A L'ETAGE AU DROIT DU N°71 RUE GAMBETTA) LE LUNDI 10 JUIN 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[24-1182] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°45 BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT DU 10 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[2400393] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400393 - Jean PELLETIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400393 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400394] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400394 - Alain DIDOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400394 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400395 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400395 - Pascale ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400395 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400396] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400396 - Florence HERVÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400396 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400397 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400397 - Daniel BOMTEMPS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400397 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400398] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400398 - Joëlle Priscille Gabrielle BERNARDI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400398 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400398] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400398 - Joëlle Priscille Gabrielle BERNARDI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400398 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400399] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400399 - ON TOWER FRANCE Jérôme HARROIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/06/2024
Registre : DP173062400399 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400391] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400391 - EIRL MCE Mehdi CHOLET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/06/2024
Registre : DP173062400391 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[24-1095] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TOURNEE DES PLAGES ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL LE 9 JUILLET 2024, LE 23 JUILLET 2024, LE 25 JUILLET 2024, LE 8 AOUT 2024, LES 10 ET 11 AOUT 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24-1120] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU WEEK-END DE LA GLISSE DU 13 AU 15 SEPTEMBRE 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24-1121] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU TRIATHLON DE ROYAN U COTE DE BEAUTE LE 21 SEPTEMBRE 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24-1122] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU SWINRUN COTE DE BEAUTE LE 28 SEPTEMBRE 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24-1123] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE LA TRAVERSIERE DE ROYAN 2024 DU 12 OCTOBRE 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24-1124] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU ROYAN BEACH TRAIL 2024 DU 3 NOVEMBRE 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24-1141] - ARRETE CNCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 31 AU N° 33 RUE DOCTEUR PAUL METADIER DU 5 AU 19 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24-1142] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE NOTRE-DAME DES DUNES/AVENUE DU DOCTEUR CHARCOT DU 5 AU 7 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

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