Arrêtés

[05.216] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RAMPE DU VENGEUR, BD CHAMPLAIN, AVENUE DANIEL HEDDE DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/02/2005
Registre : 270 / Page : 160

[05.211] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 61 ROUTE DE MAISONFORT DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2005
Registre : 270 / Page : 153

[05.212] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES FOUGERES DU 23 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2005
Registre : 270 / Page : 154

[05.214] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CHEMIN DE LA GARENNE DU 21 FEVRIER AU 04 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/02/2005
Registre : 270 / Page : 157

[05.208] - ARRETE CONCNERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMËNT 6 RUE DES PINSONS DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2005
Registre : 270 / Page : 144

[05.209] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT84 ROUTE DE MAISONFORT DU 28 FEVRIER AU 04 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 15/02/2005
Registre : 270 / Page : 145

[05.210] - ARRETE AUTORISANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DE L'HOTEL NOVOTEL ET DU CENTRE DE THALASSOTHERAPIE SIS 6 ALLEE DES ROCHERS A 17200 ROYAN JUSQU'AU 15 AVRIL 2005

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 15/02/2005
Registre : 270 / Page : 147

[05.191] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 AVENUE DES CHENES VERTS LES 21 ET 22 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/02/2005
Registre : 270 / Page : 115

[05.192] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CHEVREUILS ET RUE DE LA GLACIERE DU 22 AU 24 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/02/2005
Registre : 270 / Page : 116

[05.193] - ARRETE CONCERNANT LE CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 12 AVENUE LOUIS BOUCHET DU 28 FEVRIER AU 04 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/02/2005
Registre : 270 / Page : 117

[05.194] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 20 RUE DE L'ECLUSE DU 28 FEVRIER AU 04 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/02/2005
Registre : 270 / Page : 118

[05.195] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNMENT DU N°15 AU N°21 AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/02/2005
Registre : 270 / Page : 119

[05.186] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 48 RUE ALSACE LORRAINE LE 21 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/02/2005
Registre : 270 / Page : 110

[05.187] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 7 RUE LEONCE LAVAL DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/02/2005
Registre : 270 / Page : 111

[05.188] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 90 AVENUE DES SEMIS DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/02/2005
Registre : 270 / Page : 112

[05.189] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA GARENNE ANGLE RUE ST PIERRE DU 21 AU 28 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/02/2005
Registre : 270 / Page : 113

[05.190] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER ET BD DE LA GRANDIERE DU 28 FEVRIER AU 20 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/02/2005
Registre : 270 / Page : 114

[05.182] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE DU 14 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/02/2005
Registre : 270 / Page : 104

[05.183] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 38 BD CHAMPLAIN DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/02/2005
Registre : 270 / Page : 106

[05.184] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 12 AVENUE LOUIS BOUCHET DU 21 AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/02/2005
Registre : 270 / Page : 107