Arrêtés

[05.068] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 RUE MAURICE GARNIER DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/01/2005
Registre : 269 / Page : 110

[05.069] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 BIS RUE D'AUNIS DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/01/2005
Registre : 269 / Page : 111

[05.070] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CHEVREUILS (FACE AU N°94) DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/01/2005
Registre : 269 / Page : 112

[05.064] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 24 RUE PIERRE JONAIN DU 21 AU 23 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2005
Registre : 269 / Page : 105

[05.065] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 77 BD CHAMPLAIN LES 27 ET 28 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/01/2005
Registre : 269 / Page : 106

[05.060] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/01/2005
Registre : 269 / Page : 100

[05.061] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 58 RUE PIERRE LOTI LE 19 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/01/2005
Registre : 269 / Page : 101

[05.062] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 50 BIS AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE 19 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/01/2005
Registre : 269 / Page : 102

[05.054] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 3 RUE DES CIVETTES DU 17 AU 21 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/01/2005
Registre : 269 / Page : 77

[05.055] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 12 RUE PIERRE JONAIN DU 17 AU 21 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/01/2005
Registre : 269 / Page : 78

[05.056] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 11 COURS DE L'EUROPE LE 17 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/01/2005
Registre : 269 / Page : 79

[05.057] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 95 AVENUE DES SEMIS LE 17 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/01/2005
Registre : 269 / Page : 80

[05.058] - ARRETE CONCERNANT LE DEPLACEMENT DES COMMERCANTS DU MARCHE CENTRAL PENDANT TOUTE LA DUREE DES TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 10/01/2005
Registre : 269 / Page : 81

[05.050] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 1 AVENUE DE VERDUN DU 17 AU 21 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/01/2005
Registre : 269 / Page : 73

[05.051] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES RAINETTES DU 17 AU 21 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/01/2005
Registre : 269 / Page : 74

[05.052] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DANIEL HEDDE DU 17 AU 21 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/01/2005
Registre : 269 / Page : 75

[05.053] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 142 BIS RUE DES CENDRILLES DU 17 AU 21 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/01/2005
Registre : 269 / Page : 76

[05.012] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G.-G.I.C. CONTRE ALLEE REPUBLIQUE FACE AU N°28

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/01/2005
Registre : 268 / Page : 196

[05.013] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE EMILE ZOLA ENTRE L'AVENUE DES CHENES VERTS ET L'AVENUE DU COLLEGE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/01/2005
Registre : 268 / Page : 197

[05.008] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES BLEUETS DU 10 AU 31 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/01/2005
Registre : 268 / Page : 191