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Arrêtés

[05.111] - ARRETE CONCERNANT LE DEPLACEMENT DES COMMERCANTS DU MARCHE CENTRAL PENDANT TOUTE LA DUREE DES TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 187

[05.112] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 24 RUE PAUL DUKAS DU 07 AU 11 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 188

[05.113] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 RUE DE GUINIELLE DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 189

[05.114] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE SATIONNEMENT RUE DES CHALETS DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 190

[05.115] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 27 RUE HENRI MATISSE DU 31 JANVIER AU 04 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 191

[05.117] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 RUE DU COMMERCE DU 1ER AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 194

[05.109] - ARRETE CONCERNANT L'INTERDICTION D'EXPOSER DU LINGE VISIBLE DE LA RUE AUX FENETRES, BALCONS, TERRASSES ET JARDINS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/01/2005
Registre : 269 / Page : 185

[05.102] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC, APRES RESTRUCTURATION DU R.D.C. DU BATIMENT "C" DU COLLEGE EMILE ZOLA SIS 21 AVENUE EMILE ZOLA A ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 172

[05.103] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PORTICLE PAUL DOUMER LE 26 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 178

[05.104] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CLEMENCE ISAURE DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 180

[05.105] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU COMMERCE DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 181

[05.106] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PINSONS DU 31 JANVIER AU 04 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 182

[05.107] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 35 COURS DE L'EUROPE DU 31 JANVIER AU 04 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 183

[05.108] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 ALLEE DES CHENES DU 31 JANVIER AU 04 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/01/2005
Registre : 269 / Page : 184

[05.071] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 76 ROUTE DE MAISONFORT LE 29 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/01/2005
Registre : 269 / Page : 113

[05.072] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CENDRILLES DU 29 JANVIER AU 29 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2005
Registre : 269 / Page : 114

[05.073] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 19 RUE DU HA DU 24 AU 28 JANVIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2005
Registre : 269 / Page : 115

[05.074] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUES DU CHATEAU D'EAU, DE FONCILLON ET AVENUE DES CONGRES DU 24 JANVIER AU 24 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2005
Registre : 269 / Page : 116

[05.075] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/01/2005
Registre : 269 / Page : 118

[05.067] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 76 FRONT DE MER LE 19 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/01/2005
Registre : 269 / Page : 109

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