Arrêtés

[05.171] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PORT DE ROYAN DU 06 AU 08 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2005
Registre : 270 / Page : 85

[05.166] - ARRETE ABROGEANT L'ARRETE DU 19 NOVEMBRE 1977 (RUE DE LA PROVIDENCE)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2005
Registre : 270 / Page : 78

[05.157] - ARRETE ORDONNANT POUR RAISON DE SECURITE LA FERMETURE DU CENTRE LECLERC A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 66

[05.158] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERTURE AU PUBLIC DE MONSIEUR BRICOLAGE RUE LAVOISIER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 67

[05.159] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 BIS RUE GAMBETTA LE 09 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 68

[05.161] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 38 AVENUE D'AQUITAINE DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 71

[05.162] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DES VIGNES DU 14 AU 18 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 72

[05.163] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 67 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 14 AU 28 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 73

[05.164] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE AUGUSTIN FRESNEL

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2005
Registre : 270 / Page : 74

[05.011] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ALLEE PIERRE DUGUA

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 268 / Page : 194

[05.136] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS RUE DES PINSONS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 31

[05.138] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 7 RUE ANATOLE FRANCE LE 03 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 32

[05.139] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 36 BD GARNIER DU 07 AU 11 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 33

[05.140] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 AVENUE DE LA CHENAIE DU 07 AU 11 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/01/2005
Registre : 270 / Page : 34

[05.110] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 186

[05.118] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 195

[05.119] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PERVENCHES ET RUE DES CENDRILLES DU 1ER AU 25 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 196

[05.120] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 28 RUE JULES ROBERT DU 29 AU 30 JANVIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 197

[05.121] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT CITE CLEMENCEAU DU 31 JANVIER AU 04 FEVRIER 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/01/2005
Registre : 269 / Page : 198

[05.059] - ARRETE APPROUVANT LE REGLEMENT INTERIEUR DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 24/01/2005
Registre : 269 / Page : 97