Arrêtés

[05.267] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 50 BD DE LA REPUBLIQUE LE VENDREDI 11 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2005
Registre : 271 / Page : 41

[05.262] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU "CENTRE SOCIAL DE MARNE YEUSE" SIS 66 BLD DE LA MARNE A ROYAN

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date de l’acte : 03/03/2005
Registre : 271 / Page : 33

[05.259] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 BD DE LA REPUBLIQUE LE 03 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2005
Registre : 271 / Page : 29

[05.260] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ANGLE AVENUE REGAZZONI ET BOULEVARD BAILLET DU 07 AU 11 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2005
Registre : 271 / Page : 30

[05.261] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ANGLE AVENUE REGAZZONI ET AVENUE DU GRAND FIEF DU 07 AU 11 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/02/2005
Registre : 271 / Page : 31

[05.255] - ARRETE AUTORISANT LA REOUVERTURE AU PUBLIC APRES LE SINISTRE DU 29 JANVIER 2005 DU CENTRE COMMERCIAL "LECLERC" SIS 2 RUE LAVOISIER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 25/02/2005
Registre : 271 / Page : 18

[05.256] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 12 AVENUE EMILIE LE 02 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/02/2005
Registre : 271 / Page : 25

[05.258] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE AUGUSTIN FRESNEL

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/02/2005
Registre : 271 / Page : 28

[05.241] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 24/02/2005
Registre : 270 / Page : 199

[05.253] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 56 FRONT DE MER LE 11 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/02/2005
Registre : 271 / Page : 14

[05.246] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 BD DE LA REPUBLIQUE LE 02 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2005
Registre : 271 / Page : 6

[05.247] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 8 RUE DES MESANGES LE 04 MARS 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/02/2005
Registre : 271 / Page : 7

[05.248] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 21 QUAI AMIRAL MEYER LE 03 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2005
Registre : 271 / Page : 8

[05.249] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DU PORT ET PARKING DU CASINO LE SAMEDI 14 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/02/2005
Registre : 271 / Page : 9

[05.251] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°56 AU N°58 BIS RUE PIERRE LOTI ANGLE RUE HENRI MERIOT DU 07 AU 21 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2005
Registre : 271 / Page : 12

[05.252] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE FONCILLON DU 07 MARS AU 11 AVRIL 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/02/2005
Registre : 271 / Page : 13

[05.239] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNMENT 18 AVENUE DE MAISONFORT DU 23 AU 26 FEVRIER 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/02/2005
Registre : 270 / Page : 197

[05.240] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 22/02/2005
Registre : 270 / Page : 198

[05.242] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 173 AVENUE DE ROCHEFORT DU 14 AU 18 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2005
Registre : 271 / Page : 2

[05.243] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 19 AVENUE DU GRAND FIEF DU 14 AU 18 MARS 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/02/2005
Registre : 271 / Page : 3