Arrêtés

[05.634] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DU 13EME DRAGON ET QUAI DES SABLIERS A L'OCCASION DE LA MANIFESTATION LE REVE D'ICARE DU 03 AU 05 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 91

[05.635] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION LORS D'UNE CAVALCADE DE CERFS VOLANTS FRONT DE MER LE SAMEDI 04 JUIN 2004

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 93

[05.636] - ARRETE CONCERNANT LA MANIFESTATION LE REVE D'ICARE DU 02 AU 05 JUIN 2005

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 94

[05.601] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 23/05/2005
Registre : 274 / Page : 24

[05-0545] - PRATIQUE DU "CAMPING SAUVAGE" SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : / Page :

[05.596] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 PLACE NOTRE DAME LES 1ER ET 02 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : 274 / Page : 16

[05.597] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PAUL DOUMER DU 1ER AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : 274 / Page : 17

[05.598] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 10 ALLEE DES CHENES DU 06 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/05/2005
Registre : 274 / Page : 18

[05.592] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 1 BD CARNOT DU 23 MAI AU 03 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 2

[05.593] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 11 ALLEE DES FLEURS DU 30 MAI AU 08 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 3

[05.594] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 67 ET 69 BD DE LA REPUBLIQUE LES 25 ET 26 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 4

[05.595] - ARRETE REGLEMENTANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 19/05/2005
Registre : 274 / Page : 8

[05.487] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G.-G.I.C. 2 PLACE FOCHE ANGLE AVENUE DE LA GRANDE CONCHE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/04/2005
Registre : 272 / Page : 199

[05.484] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 71 BIS BD DE CORDOUAN DU 02 MAI AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2005
Registre : 272 / Page : 194

[05.485] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 7 BD DU 5 JANVIER 1945 LE 05 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2005
Registre : 272 / Page : 195

[05.486] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.IG. - G.I.C. 108 BD DE LATTRE DE TASSIGNY

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2005
Registre : 272 / Page : 197

[05.476] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC ENTRE LE BD THIERS ET L'AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 02 MAI AU 03 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 183

[05.477] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES DU 02 AU 31 MAI 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 184

[05.478] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA PERCHE DU 02 AU 06 MAI 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 185

[05.479] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 30 BD DE LA REPUBLIQUE LE 29 AVRIL 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/04/2005
Registre : 272 / Page : 186