Arrêtés

[05.678] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 27 RUE DE FONCILLON LE 17 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/06/2005
Registre : 274 / Page : 146

[05.673] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 01/06/2005
Registre : 274 / Page : 139

[05.668] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 13 AVENUE DES TILLEULS DU 03 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 133

[05.669] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 12 RUE DES GARDES LE 09 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 134

[05.670] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DU CHEVALIER DU PAVILLON

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 132

[05.671] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION BD DE PERPIGNA

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/05/2005
Registre : 274 / Page : 136

[05.664] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 9 AVENUE DES CHENES DU 06 AU 10 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2005
Registre : 274 / Page : 127

[05.665] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA REPUBLIQUE LE 05 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2005
Registre : 274 / Page : 129

[05.666] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LE 02 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2005
Registre : 274 / Page : 130

[05.645] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CAILLES DU 1ER AU 06 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 106

[05.646] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES AUX DROITS DU PALAIS DU 02 AU 07 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 107

[05.647] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA MARNE, SQUARE CHARRON LE VENDREDI 17 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 108

[05.647] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA MARNE, SQUARE CHARRON LE VENDREDI 17 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/05/2005
Registre : 274 / Page : 108

[05.637] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE D'ARSONVAL DU 06 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 96

[05.638] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 06 AU 15 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 97

[05.639] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 46 BD GARNIER DU 06 AU 10 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 98

[05.640] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD DE LA PERCHE DU 30 MAI AU 03 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 99

[05.641] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES OEILLETS DU 30 MAI AU 10 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2005
Registre : 274 / Page : 100

[05.632] - ARRETE AUTORISANT L'OUVERTURE AU PUBLIC DU "FESTIVAL INITIATIVES JEUNES" SIS PLACE DE LA TACHE VERTE A ROYAN

Rubrique : Festival
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 88

[05.633] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION BD DE L'ETANG

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 24/05/2005
Registre : 274 / Page : 90