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Arrêtés

[05.781] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT POUR LE TRAITEMENT PHYTOSANITAIRE SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE DU 27 JUIN AU 1ER JUILLET 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/06/2005
Registre : 275 / Page : 160

[05.771] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 6 RUE ALBERT BARTHE LES 11 ET 12 JUILLET 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2005
Registre : 275 / Page : 136

[05.779] - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A MONSIEUR GUIARD JACQUES CONSEILLER MUNICIPAL POUR LE SAMEDI 9 JUILLET 2005 DE 16H A 17H

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 22/06/2005
Registre : 275 / Page : 157

[05.769] - ARRETE CONCERNANT LA LIVRAISON EN CENTRE VILLE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2005
Registre : 275 / Page : 133

[05.759] - ARRETE ACCORDANT UNE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL LES DIMANCHES 10 JUILLET, 4 SEPTEMBRE, 11 & 18 DECEMBRE 2005 AU MAGASIN LA HALLE VETEMENTS SIS ZONE COMMERCIALE CONCORDE RUE LAVOISIER 17200 ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 107

[05.760] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 4 ALLEE ST MARTIN LE 22 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 108

[05.761] - ARRETE PROROGEANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DU MAGASIN "MONSIEUR MEUBLE" SIS 72 AVENUE LOUIS BOUCHET 17200 ROYAN JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2005

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 110

[05.762] - ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE L'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date de l’acte : 20/06/2005
Registre : 275 / Page : 112

[05.718] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 17/06/2005
Registre : 275 / Page : 26

[05.758] - AUTORISANT LA FERMETURE TARDIVE DES DEBITS DE BOISSONS DE LA COMMUNE A 3 HEURES LE MERCREDI 22 JUIN 2005 A L'OCCASION DE LA FETE DE LA MUSIQUE DU 21 JUIN 2005

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 17/06/2005
Registre : 275 / Page : 105

[05.711] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRY DUNANT DU 20 JUIN AU 26 AOUT 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/06/2005
Registre : 275 / Page : 7

[05.709] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 15/06/2005
Registre : 275 / Page : 5

[05.699] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 2 FRONT DE MER LE 21 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2005
Registre : 274 / Page : 181

[05.700] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 42 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE LE 28 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/06/2005
Registre : 274 / Page : 182

[05.702] - ARRETE PORTANT DELEGATION DE FONCTION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A MADAME JOLY CONSEILLERE MUNICIPALE POUR LE SAMEDI 9 JUILLET 2005 A PARTIR DE 17H00

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 14/06/2005
Registre : 274 / Page : 184

[05.697] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BD GARNIER DU 15 AU 17 JUIN 2005

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/06/2005
Registre : 274 / Page : 179

[05.698] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 28 RUE ALBERT SCHWEITZER

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/06/2005
Registre : 274 / Page : 180

[05.698] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 2 FRONT DE MER LE 21 JUIN 2005

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/06/2005
Registre : 274 / Page : 180

[05.694] - ARRETE DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 10/06/2005
Registre : 274 / Page : 172

[05.695] - ARRETE AUTORISANT LA POURSUITE DE L'ACTIVITE DE L'HOTEL "ARC EN CIEL" SIS 6 PLACE FOCH A ROYAN

Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 10/06/2005
Registre : 274 / Page : 174

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