Arrêtés

[06-0095] - STATIONNEMENT 4 BD DE CORDOUAN LE 16 FÉVRIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/02/2006
Registre : / Page :

[06-0101] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 32 CITÉ CLEMENCEAU DU 15 AU 17 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/02/2006
Registre : / Page :

[06-0102] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 75 RUE DES GARDES ANGLE RUE RENÉ CAILLE DU 13 AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/02/2006
Registre : / Page :

[06-0103] - CIRCULATION À L’OCCASION DU DÉFILÉ DU NOUVEL AN CHINOIS LE SAMEDI 18 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/02/2006
Registre : / Page :

[06-0107] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR L’ESPLANADE DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/02/2006
Registre : / Page :

[06-0112] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE PONTAILLAC DU 14 AU 21 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/02/2006
Registre : / Page :

[06-0106] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/02/2006
Registre : / Page :

[06-0090] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/02/2006
Registre : / Page :

[06-0091] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE BERNARD PALISSY DU 06 FÉVRIER AU 10 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2006
Registre : / Page :

[06-0104] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE MARYSE BASTIÉ DU 10 AU 24 FÉVRIER 2006 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/02/2006
Registre : / Page :

[06-0105] - STATIONNEMENT 108 BD DE LATTRE DE TASSIGNY LES 14 ET 15 FÉVRIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/02/2006
Registre : / Page :

[06-0089] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 93 AVENUE D’AQUITAINE DU 07 AU 10 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2006
Registre : / Page :

[06-0094] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 44 BD CLEMENCEAU DU 10 AU 15 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2006
Registre : / Page :

[06-0096] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 AVENUE DES TILLEULS LE 08 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2006
Registre : / Page :

[06-0088] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 08 AU 23 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/02/2006
Registre : / Page :

[06-0093] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU " PALAIS DES CONGRÈS " SIS ESPLANADE DE FONCILLON À ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 06/02/2006
Registre : / Page :

[06-0080] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°11 AU N°79 BD DE LA RÉPUBLIQUE DU 30 JANVIER AU 08 FÉVRIER 2006 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0082] - STATIONNEMENT 78 RUE PAUL DOUMER LES 18 ET 19 FÉVRIER 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0083] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 4 RUE DE SAINTONGE DU 20 AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :

[06-0084] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 AVENUE DU NID D’AIGLE DU 20 AU 24 FÉVRIER 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2006
Registre : / Page :