Arrêtés

[06-0281] - CLASSEMENT ET LES HORAIRES DE SURVEILLANCE DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON 2006

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0278] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0244] - STATIONNEMENT 4 BD DE LA GRANDIÈRE LE 29 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0245] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU 27 AU 31 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0246] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 70 BD FRANCK LAMY DU 03 AU 07 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0247] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 4 RUE DE SAINTONGE DU 03 AU 07 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0248] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS DU 10 AU 28 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0249] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 34 RUE DES SAULES DU 27 MARS AU 07 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0251] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. ALLÉE DES ŒILLETS

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0252] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. 4 RUE SAMUEL BESANÇON (BÂTIMENT L)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0253] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 98 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 03 AU 14 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0254] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 98 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 03 AU 14 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0255] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 12 RUE DES COLOMBES DU 03 AU 14 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0256] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0259] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 6 RUE DES CHALETS DU 27 AU 31 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0260] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 17 RUE CADOT DU 27 AU 31 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0262] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC DU 27 MARS AU 05 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 23/03/2006
Registre : / Page :

[06-0250] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE DU 22 MARS AU 31 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2006
Registre : / Page :

[06-0258] - STATIONNEMENT 25 RUE DU HA LE 22 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/03/2006
Registre : / Page :

[06-0261] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA RÉPUBLIQUE LE 24 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/03/2006
Registre : / Page :