Arrêtés

[06-0316] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°1 AU N°5 RUE PAUL DYVORNE ET 4 RUE NOTRE DAME DU 05 AU 07 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/04/2006
Registre : / Page :

[06-0290] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2006
Registre : / Page :

[06-0283] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 AVENUE DES TILLEULS LE 29 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0284] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES COTTAGES DU 03 AVRIL AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0286] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE PLAGE DU 03 AU 28 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0287] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ALLÉE DES ŒILLETS DU 03 AVRIL AU 31 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0288] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE LÉONCE LAVAL DU 03 AVRIL AU 31 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0289] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. 35 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0282.] - AUTORISATION D’UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION DE LA JOURNÉE « VIDE GRENIER » LE DIMANCHE 21 MAI 2006 ORGANISÉE PAR L’ASSOCIATION « BIEN VIVRE SON ÉCOLE » DANS L’ENCEINTE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE J. FERRY SISE 18 RUE DES ECOLES À ROYAN

Rubrique : Ventes
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0285] - OUVERTURE AU PUBLIC DES LOCAUX DE L’A.N.P.E. SIS 1 RUE PORT ROYAL À 17200 ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/03/2006
Registre : / Page :

[06-0263] - STATIONNEMENT 25 BD DE LA RÉPUBLIQUE LE 28 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0264] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0265] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT DU N°1 AU N°5 RUE PAUL DYVORNE ET 4 RUE NOTRE DAME DU 27 AU 29 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0266] - STATIONNEMENT DES VÉHICULES DE TRANSPORTS DE FONDS POSTE ANNEXE DE PONTAILLAC 11 BIS AVENUE CLÉMENCE ISAURE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0267] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DES PLATANES DU 27 MARS AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0268] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 11 RUE DES BLEUETS DU 03 AU 14 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0269] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 34 RUE DES SAULES DU 03 AU 14 AVRIL 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0270] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DES PLATANES DU 03 AVRIL AU 16 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0271] - ORGANISATION D’UN DÉFILÉ DE CARNAVAL LE SAMEDI 08 AVRIL 2006

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :

[06-0276] - STATIONNEMENT 7 RUE FONT DE CHERVES DU 07 AU 21 AVRIL 2006 (PROLONGATION)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/03/2006
Registre : / Page :