Arrêtés

[06-0396] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLÉE DE LA LASSE DU 02 AU 05 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0397] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 18 AVENUE DU NID D’AIGLE DU 02 AU 12 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0398] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA COTE D’ARGENT, RUE DE L’ESTUAIRE, RUE DE LA POINTE DE GRAVE, RUE DU PHARE DU CHAY DU 02 MAI AU 15 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0406] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 153 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 04 AU 12 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0407] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA COTE D’ARGENT ET RUE DE LA CORNICHE DU 02 MAI AU 02 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0408] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 28 ROUTE DE MAISONFORT DU 02 AU 05 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0409] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LES 15 ET 18 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0411] - STATIONNEMENT 168 BD GARNIER LES 07 ET 08 MAI 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0412] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 10 RUE DES CENDRILLES DU 09 AU 19 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0413] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BD DE LA PERCHE DU 02 AU 05 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0414] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 ALLÉE DES OMBRAIES DU 09 AU 12 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0415] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 78 AVENUE DU PARC DU 09 AU 12 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0416] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 103 BD DE LA COTE D’ARGENT DU 09 AU 19 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0417] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 4 PETITE ALLÉE DES PEUPLIERS DU 09 AU 19 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0426] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 10 ALLÉE DES CHÊNES DU 15 AU 26 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0427] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU COLONEL GABRIEL SOUQUIÈRE DU 22 AU 26 MAI 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0428] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 33 BD DE L’ÉTANG DU 29 MAI AU 02 JUIN 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2006
Registre : / Page :

[06-0376] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER A ROYAN

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 25/04/2006
Registre : / Page :

[06-0404] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/04/2006
Registre : / Page :

[06-0418] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/04/2006
Registre : / Page :