Arrêtés

[06-0833] - NOMINATION D'UN RÉGISSEUR DE RECETTE POUR L’ENCAISSEMENT PAYANT HORS VOIRIE EN CENTRE VILLE - PARC DE STATIONNEMENT EN ENCLOS-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0858] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0859] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0860] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0861] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0862] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0886] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA TACHE VERTE À L’OCCASION DE LA BROCANTE LE SAMEDI 22 JUILLET 200

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0888] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0889] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0890] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0891] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0901] - RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C. 5 PLACE DE GAULLE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2006
Registre : / Page :

[06-0845] - STATIONNEMENT 28 RUE DES FAUVETTES LE 21 JUILLET 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/07/2006
Registre : / Page :

[06-0857] - ARRÊTÉ INTERDISANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT, LE MOUILLAGE DES VÉHICULES NAUTIQUES À MOTEUR NON IMMATRICULÉS À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 15 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2006
Registre : / Page :

[06-0863] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LE FRONT DE MER ET PARKING DE L’AUDITORIUM LORS DES CONCERTS « UN VIOLON SUR LE SABLE »

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/07/2006
Registre : / Page :

[06-0887] - STATIONNEMENT BD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PARKING INTÉRIEUR TÂCHE VERTE LES 21 ET 22 JUILLET 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/07/2006
Registre : / Page :

[06-0798] - RÉGISSEUR DE RECETTES AU MINI-GOLF PARC DE ROYAN ( MODIFICATIF N°7)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 13/07/2006
Registre : / Page :

[06-0846] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2006
Registre : / Page :

[06-0847] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2006
Registre : / Page :

[06-0848] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2006
Registre : / Page :