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Arrêtés

[23-2251] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 33 AVENUE DE PONTAILLAC DU 6 AU 20 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2252] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DU MARCHE CENTRAL RUE FONT DE CHERVES DU 5 OCTOBRE 2023 AU 19 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2253] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU ROND-POINT DE LA POSTE DU 5 OCTOBRE 2023 AU 19 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2254] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DE SAINTONGE DU 5 OCTOBRE 2023 AU 19 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2243] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORARE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 9 RUE JULES VERNE POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[23-2244] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMIANE PUBLIC COMMUNAL 2 RUE ETOILE DE MER POUR L'ANNEE 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/10/2023

[1900068M02] - AVIS DE DÉPÔT PC173061900068M02 SARL CASA IMMO PROMOTIONS Youssef OUARRADI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : PC173061900068M02 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[23-2240] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 148 AU N° 154 AVENUE DES SEMIS AINSI QU'EN VIS A VIS LE VENDREDI 6 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023

[23-2241] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR DIVERSES VOIES COMMUNALES DU LUNDI 9 OCTOBRE 2023 JUSQU'AU VENDREDI 13 OCTOBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/10/2023

[2300528] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300528 - Christophe CHABOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : DP173062300528 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300536] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300536 - Sophie HABERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : DP173062300536 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300541] - ARRÉTÉ DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300541 - Pierre REFFRAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : DP173062300541 / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2023

[2300582] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300582 - Jean-Marie BERTIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : DP173062300582 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300030] - AVIS DE DÉPÔT AT103062300030 - SASFJCONCEPT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : AT103062300030 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[230030] - AVIS DE DÉPÔT AT17306230030 - SASFJCONCEPT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : AT17306230030 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2023

[2300606] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300606 - Alexandre JAMME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : DP173062300606 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300608] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300608 - Marie Louise ESSAYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : DP173062300608 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300007] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300007 - Olivier FIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : DP173062300007 / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2023

[2300030] - AVIS DÉPÔT AT173062300030 - SAS FJ CONCEPT Jérome FAVRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : AT173062300030 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[23-2213] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES JASMINS DU 2 OCTOBRE 2023 AU 3 NOVEMBRE 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/10/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2023

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