Arrêtés

[06-0963] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/08/2006
Registre : / Page :

[06-0964] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/08/2006
Registre : / Page :

[06-0965] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/08/2006
Registre : / Page :

[06-0966] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR LE PARKING EN ENCLOS COTÉ RUE FONT DE CHERVES DU 04 AU 08 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/07/2006
Registre : / Page :

[06-0916] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 5 RUE DES CHARDONNERETS LES 1ER ET 02 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0917] - STATIONNEMENT 127 AVENUE DE PONTAILLAC LE 07 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0918] - STATIONNEMENT 26 RUE ALSACE LORRAINE LE 07 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0954] - STATIONNEMENT 25 AVENUE ÉMILE ZOLA LE 28 JUILLET 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0956] - ORGANISATION D’UN TOURNOI DE RUGBY PLAGE DE LA GRANDE CONCHE LES 02 ET 03 AOÛT 2006

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0957] - STATIONNEMENT PLACE DE GAULLE COTE BD DE LA RÉPUBLIQUE LE 03 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0958] - ORGANISATION D’UN BŒUF GRILLÉ ET DU BAL AU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE MARDI 15 AOÛT 2006

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0959] - STATIONNEMENT PARKING RUE HENRI MÉRIOT LE MARDI 15 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0960] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PLACE DE GAULLE ET RUE NOTRE DAME LE MARDI 15 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0961] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING DU CASINO DE PONTAILLAC À L’OCCASION DE L’ÉLECTION DE MISS PONTAILLAC LE 08 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/07/2006
Registre : / Page :

[06-0951] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/07/2006
Registre : / Page :

[06-0952] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/07/2006
Registre : / Page :

[06-0953] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/07/2006
Registre : / Page :

[06-0955] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS DU 27 JUILLET AU 1ER SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/07/2006
Registre : / Page :

[06-0902] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/07/2006
Registre : / Page :

[06-0903] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’ANNÉE 2006

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/07/2006
Registre : / Page :