Arrêtés

[06-1073] - RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT SUR VOIRIE AUX ABORDS DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/08/2006
Registre : / Page :

[06-1074] - RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION AUX ABORDS DU MARCHE CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/08/2006
Registre : / Page :

[06-1075] - STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE LE 17 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/08/2006
Registre : / Page :

[06-1040] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT AVENUE DE ROCHEFORT DU 04 AU 29 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1041] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 3 RUE MAX BRUSSET DU 11 AU 22 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1042] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 35 RUE DES GEAIS DU 11 AU 22 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1043] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 30 AVENUE DANIEL HEDDE DU 11 AU 22 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1044] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DES RULLAS DU 11 AU 15 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1045] - STATIONNEMENT 25 AVENUE EMILE ZOLA LE 14 SEPTEMBRE 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1068] - STATIONNEMENT 2 E BD BAILLET LE 14 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1069] - STATIONNEMENT 80 BD FRANCK LAMY LE 30 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1071] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT RUE DU CHÂTEAU D’EAU ET SQUARE MONSEIGNEUR BOUIN LE LUNDI 14 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/08/2006
Registre : / Page :

[06-1008] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/08/2006
Registre : / Page :

[06-1000] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT A L’OCCASION DU DÉFILÉ DES ROULEURS DE BARRIQUES LE DIMANCHE 13 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2006
Registre : / Page :

[06-1001] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE L’EXPOSITION ET DU DÉFILÉ DES VIEILLES VOITURES LE LUNDI 14 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2006
Registre : / Page :

[06-1002] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT À L’OCCASION DE L’EXPOSITION ET DU DÉFILÉ DES VÉHICULÉS DE POMPIERS LE MERCREDI 16 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2006
Registre : / Page :

[06-1003] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT PARKING ANCIEN CASINO/BASE NAUTIQUE DU 13 AU 16 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2006
Registre : / Page :

[06-1004] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT QUAI DU 13 ÈME DRAGON ET QUAI DES SABLIERS LE 15 AOÛT 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/08/2006
Registre : / Page :

[06-1005] - ORGANISATION DU SPECTACLE PYROSYMPHONIQUE DU 15 AOÛT 2006

Rubrique : Fêtes et cérémonies
Date de l’acte : 09/08/2006
Registre : / Page :

[06-1006] - STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC DU 22 AU 24 AOÛT 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/08/2006
Registre : / Page :